Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bulles de Blancs
SAS BROCARD PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4307778
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bulles de Blancs de BROCARD PIERRE

Présentation de la marque Bulles de Blancs

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de Blancs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE domicilié(e) 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 877 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BROCARD PIERRE, M. Thibaud Brocard domicilié(e) 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BROCARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Contrée Noire , Brocard Pierre Bulles de Blancs , BP BROCARD PIERRE , LE BASTARD DE PARACY , Saignée de la Côte


SAS BROCARD PIERRE, SAS - 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France - SIREN 412877078


SAS BROCARD PIERRE, M. Thibaud Brocard - 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706229 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Vins d'appellation d'origine protégée .